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Marques déposées par SELOSSE Anselme
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SUBSTANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBSTANCE
SELOSSE Anselme

Numéro de dépôt :
99786246
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque SUBSTANCE

Déposée le 9 avril 1999 par SELOSSE Anselme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est SELOSSE Anselme domicilié(e) 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SELOSSE Anselme domicilié(e) 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France.

La marque SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBSTANCE arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

SELOSSE Anselme a également déposé les autres marques suivantes : VERSION ORIGINALE (V.O.) , JACQUES SELOSSE , Les Avisés , BRUT- INITIAL , CONTRASTE , EXQUISE


SELOSSE Anselme - 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France


M. SELOSSE Anselme - 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391101 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700943 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-12-18

Vins, eaux de vie, mistelle, vins doux naturels Jus de fruits Semences végétales, plantes et boutures.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.